Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE CIVILE DU VIGNOBLE DE CHATEAU LATOUR, Société Civile

Numéro de dépôt :
3885830
Date de dépôt :
02/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2022
Marque figurative de SOCIETE CIVILE DU VIGNOBLE DE CHATEAU LATOUR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 janvier 2012 par la société SOCIETE CIVILE DU VIGNOBLE DE CHATEAU LATOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU VIGNOBLE DE CHATEAU LATOUR domicilié(e) LIEU-DIT SAINT LAMBERT - 33250 - PAUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 953 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885830.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 janvier 2022.

SOCIETE CIVILE DU VIGNOBLE DE CHATEAU LATOUR a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LATOUR , LES FORTS DE LATOUR , CHATEAU LATOUR , GRAND VIN DE CHATEAU LATOUR , , LES FORTS DE LATOUR , CHATEAU LES FORTS DE LATOUR APPELLATION PAUILLAC CONTROLEE , GRAND VIN CHATEAU LATOUR , GRAND VIN DE LATOUR


SOCIETE CIVILE DU VIGNOBLE DE CHATEAU LATOUR, Société Civile - LIEU-DIT SAINT LAMBERT - 33250 - PAUILLAC - France - SIREN 781953880


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.